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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE ALPES SOUDURE
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Altea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Altea
RHONE ALPES SOUDURE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99783029
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque Altea

Déposée le 22 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE ALPES SOUDURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Altea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE ALPES SOUDURE domicilié(e) 54 rue de l'Onzon, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque Altea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altea est expirée depuis le 22 mars 2009.

RHONE ALPES SOUDURE a également déposé les autres marques suivantes : ALCHEMY MOUTAIN BIKES


RHONE ALPES SOUDURE (S.A.R.L.) - 54 rue de l'Onzon, 42290 SORBIERS - France - SIREN 340322585


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

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